Depuis la pandémie du Covid, des millions de Français ont découvert la pratique du télétravail. Sans possibilité de se déplacer, de nombreux salariés ont ainsi pu continuer leur activité à domicile. Depuis, 26 % des salariés continuent, même partiellement, à travailler chez eux. De quelles assurances ont-ils besoin ? Tour d’horizon.
De quoi parle-t-on ?
Travailler en dehors des locaux de son entreprise est une pratique encadrée par le Code du travail. Son article L1222-9 précise : «… le télétravail désigne toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication ».
Le télétravail se fait sur la base du volontariat et dans le cadre d'un contrat de travail ou de son avenant. Un accord collectif doit également préciser les horaires applicables, les modalités de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de travail…
De manière générale, « le télétravailleur a les mêmes droits que le salarié qui exécute son travail dans les locaux de l’entreprise ».
Le télétravail peut s’effectuer n’importe où : à votre domicile ou chez un ami… dans un espace de coworking ou sur votre lieu de vacances… Mais il est important, et, je dirais même plus, obligatoire, que votre employeur en soit informé. Il doit en effet autoriser vos déplacements pour que les assurances vous couvrent, en cas d’accident.
Concernant les indépendants, et les TNS (Travailleurs Non Salariés) en général, on parle de travail à domicile. Ce n’est donc pas juridiquement du télétravail.
De nombreuses missions peuvent faire l’objet d’un accord de télétravail : secrétariat, rédaction, prospection téléphonique, codage numérique…
Dommages potentiels en télétravail
Quelle que soit l’activité, elle présente globalement les mêmes risques, que ce soit dans les locaux de l’entreprise ou au domicile du salarié. Les dommages potentiels peuvent être matériels ou corporels.
· Les risques liés aux locaux : incendie, dégâts des eaux, surtensions, etc. ;
· Les risques liés au matériel : que l’ordinateur ou le téléphone que vous utilisez soient les vôtres ou ceux de l’entreprise, ils peuvent être abîmés, cassés ou volés ;
· Les risques numériques : si vous travaillez en réseau avec le serveur de votre entreprise, ou sur un disque dur lui appartenant, des données sensibles peuvent être piratées ou détruites. La connexion internet d’un particulier bénéficie en effet souvent d'une protection moindre qu’en entreprise ;
· La perte de documents professionnels, suite à un sinistre (cambriolage, incendie, inondation…) ;
· Les accidents corporels : chute ou blessure pendant une mission de télétravail sont du domaine de l'accident du travail ;
· Les risques psychosociaux, dus à l’isolement, à l’arrêt de relations sociales ou à une surcharge de travail.
Quelles assurances pour le télétravail ?
Avec l’augmentation du recours au télétravail, il est nécessaire d’examiner les différents besoins de couverture assurantielle en cas d’accident.
Pour commencer, un télétravailleur reste un salarié de l’entreprise. C’est donc au chef d’entreprise de vérifier la protection de ses employés, quel que soit l’endroit où ils sont.
Vu la variété des risques encourus, on conseille généralement de souscrire une assurance multirisques professionnelle. Ce type d’assurance a l’avantage de couvrir un large éventail de risques, aussi bien matériels que corporels. Non seulement ce contrat va couvrir vos biens matériels et immobiliers, mais il comprend également une garantie responsabilité civile professionnelle.
Cela dit, les risques varient suivant l’activité et la taille de l’entreprise. Il est donc important de bien choisir les garanties nécessaires et le niveau de couverture indispensable. Et, à propos du télétravail, il est préférable de vérifier avec votre assureur les options obligatoires pour intégrer tout le monde et toutes les situations.
Le télétravailleur, de son côté, doit aussi vérifier la couverture exacte de son assurance habitation. Ainsi, en cas de dégradation à son ordinateur personnel, utilisé dans le cadre de sa mission de télétravail, il doit savoir qui est responsable.
Là aussi un dialogue constructif avec l’assureur permettra de clarifier et de préciser les différents cas de figure. Le plus simple, pour l’assuré, est de demander à son assureur une attestation d’assurance habitation, en adéquation avec le télétravail. En la transmettant à votre employeur, il connaîtra ainsi les risques couverts par votre assurance et les biens assurés.
Concernant le travail à domicile des indépendants, nous vous conseillons de lire notre article « Quelles assurances pour les indépendants ? »
Faire appel à un courtier en assurances
Pour ne pas avoir de mauvaises surprises, employeurs et télétravailleurs ont tout intérêt à s’adresser à un courtier en assurances, comme le Groupe Gesco Assurances. Indépendant, ses compétences couvrent l’ensemble de vos problématiques, et il saura répondre à toutes vos questions.
Ses conseillers pourront vous aider et vous orienter pour que chacun puisse être parfaitement couvert, tout en remplissant ses obligations. Ils sont à votre disposition dans ses trois agences de La Réunion, à Saint-Paul, Saint-Denis et Saint-Pierre.